Les délibérations

Séance du 17 décembre 2024

Publié le 20/12/24

2024-82 Compte-rendu des décisions prises par le Vice-Président en vertu des délégations du conseil d'administration

2024-83 Approbation du projet d'établissement de l'EHPAD 2024-2029

2024-84 Approbation de l'avenant à la convention XL Autonomie

2024-85 Approbation de la convention de partenariat de mise à disposition d'un pack d'aides techniques médicales avec l'association ECM2

2024-86 Mise à disposition du dispositif de téléalarme par le Conseil Départemental - Approbation de la convention entre le CIAS et les communes ou CCAS

2024-87 Adoption d'un guide interne de la commande publique pour les achats du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans

2024-88 Avance 2025 sur la subvention au budget principal du CIAS

2024-89 Mise en place du Compte Financier Unique Budget Principal CIAS et budget annexe portage de repas

2024-90 Décision modificative n°2 Budget Annexe Service Autonomie

2024-91 Décision modificative n°1 EHPAD

2024-92 Constitution de provisions pour créances douteuses du budget EHPAD

2024-93 Adhésion à la convention d'accompagnement en évolution professionnelle et mobilité

2024-94 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacements (Article L 332-13) pour l'ensemble des services du CIAS

2024-95 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non-permanents (Article L 332-23)

2024-96 Création de 12 emplois permanents au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"

2024-97 Délibération de participation au contrat de prévoyance dans le cadre de la procédure de labellisation

2024-98 Délibération relative au régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise)

 

Séance du 26 novembre 2024

Publié le 04/12/24

2024-72 Acceptation d'un don de produits d'entretien à destination du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans

2024-73 Achat de denrées alimentaires de l'EHPAD via AGA'PROFESSIONNEL

2024-74 EHPAD La Chaumière Fleurie - Approbation de l'avenant au contrat de séjour

2024-75 Souscription d'une ligne de trésorerie

2024-76 Autorisation au Président d'engager, de liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Principal du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans de l'exercice précédent)

2024-77 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Annexe SAD Pays d'Orthe et Arrigans de l'exercice précedent)

2024-78 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget annexe portage de repas Pays d'Orthe et Arirgans de l'exercice précédent)

2024-79 Autorisation donnée au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'EHPAD de l'exercice précédent

2024-80 Création de deux emplois d'agents sociaux à temps non complet

2024-81 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 17 octobre 2024

Publié le 28/10/24

2024-60 Autorisation permanente et générale de poursuites accordée au comptable assignataire de la Trésorerie des Etablissements Sociaux et médico-sociaux (ESMS) de Dax

2024-61 Versement des subventions d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes

2024-62 Décision modificative n°1 Budget annexe SAD

2024-63 Décision modificative n°1 Budget annexe portage de repas

2024-64 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS

2024-65 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget Principal du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans

2024-66 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget annexe Service Autonomie Pays d'Orthe et Arrigans

2024-67 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget annexe Portage de repas 

2024-68 Tarifs 2025 Service Autonomie à domicile

2024-69 Fixation du tarif journalier 2025 de l'EHPAD

2024-69a annexes

2024-69a rapport de présentation

2024-70 Création d'un emploi permanent de directeur délégué de l'EHPAD à temps complet

2024-71 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 17 septembre 2024

Publié le 19/09/24

2024-55 Compte-rendu des décisions prises par le Vice-Président en vertu des délégations du conseil d'administration

2024-56 Signature de la convention relative au groupement de commandes avec la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans pour la passation de contrats d'assurances

2024-57 Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et Dépenses (EPRD) de l'EHPAD 2024

2024-58 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation principal de 2ème classe au sein de l'EHPAD La Chaumière Fleurie

2024-59 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 25 juillet 2024

Publié le 30/07/24

2024-39 Adhésion au service remplacement "dispositif préformation Auxiliaires d'Autonomie" du Centre de Gestion des Landes

2024-40 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du bassin dacquois

2024-41 Tarif abonnement fixe des résidents

2024-42 Avenant n°3 à l'accord cadre à bons de commandes portant sur la confection de repas

2024-43 Approbation de la reprise de la convention Ressources Mutuelles Assistance par le groupe VYV Ecoute et Solutions

2024-44 Admissions en non valeur au budget principal du CIAS

2024-45 Admissions en non valeur au budget annexe SAD

2024-46 Admissions en non valeur au budget annexe Portage de Repas

2024-47 Admissions en non valeur au budget de l'EHPAD

2024-48 Effacement de dettes suite à décision de la Commission de Surendettement des Particuliers des Landes

2024-49 Création d'un emploi permanent d'agent social à temps non complet

2024-50 Création d'un emploi d'Aide-soignant de classe normale à temps complet

2024-51 Création d'un emploi permanent de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet

2024-52 Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) à l'ensemble des cadres d'emploi par catégorie hiérarchique

2024-53 Mise à jour du tableau suite aux avancements de grade de l'année 2024

2024-54 Fixation du lieu de prochain d'administration

Séance du 9 Avril 2024

Publié le 12/04/24

2024-08 Installation d'un nouvel administrateur

2024-09 Adhésion de l'EHPAD La Chaumière Fleurie au groupement de coopération sanitaire (GCS) "Achats en Nouvelle Aquitaine"

2024-10 Retrait du CIAS du groupement de commandes permanent relatif à l'acquisition de prestations de formations santé et sécurité au travail pour les collectivités territoriales et les établissements publics du Département des Landes

2024-11 Approbation de l'ERRD 2023

2024-12 Approbation du compte de gestion EHPAD 2023 - Annexe ERRD

2024-13 Affectation résultat 2023

2024-14 Approbation de l'EPRD 2024

2024-15 Approbation du compte de gestion budget principal CIAS 2023

2024-16 Approbation du compte administratif budget principal CIAS 2023

2024-17 Approbation de l'affectation des résultats budget principal CIAS 2023

2024-18 Adoption du budget primitif budget principal CIAS 2024

2024-19 Approbation du compte de gestion budget annexe SAD 2023

2024-20 Approbation du compte administratif budget annexe SAD 2023

2024-21 Approbation de l'affectation des résultats budget annexe SAD 2023

2024-22 Adoption du budget primitif budget annexe SAD 2024

2024-23 Approbation du compte de gestion budget annexe Portage de repas 2023

2024-24 Approbation du compte administratif budget annexe Portage de repas 2023

2024-25 Approbation de l'affectation des résultats budget annexe Portage de repas 2023

2024-26 Adoption du budget primitif budget annexe Portage de repas 2024

2024-27 Versement des subventions d'équilibre

2024-28 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de la section

2024-29 Création de 2 emplois permanents à temps non complet

2024-30 Création de 14 emplois permanents pour occuper des missions au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"

2024-31 Etat des effectifs au 1er Janvier 2024

2024-32 Actualisation du Régiment Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) à l'ensemble des cadres d'emploi

2024-33 Délibération donnant mandat au Centre de Gestion des Landes pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

2024-34 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel administratif de la CCPOA au SAD

2024-35 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CCPOA au SAD

2024-36 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel administratif de la CCPOA au portage de repas

2024-37 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CCPOA au portage de repas

2024-38 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 18 Janvier 2024

Publié le 19/01/24

2024-01 Document individuel de prise en charge du service d'aide à domicile et du service de portage - modifications 

2024-01a DIPEC modifié

2024-02 EHPAD la chaumière fleurie: Tarif hébergement 2024

2024-03 EHPAD la chaumière fleurie: Tarif accueil de jour 2024

2024-04 Tarifs 2024 Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile

2024-05 Révision des durées d'amortissements B.P. CIAS et B.A. Portage repas M57

2024-06 Révision des durées d'amortissements Budget Annexe SAD

2024-07 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

 

 

Séance du 19 Décembre 2023

Publié le 21 Décembre 2023

2023-55 Compte-rendu des décisions prises par le Vice-Président en vertu des délégations du conseil d'administration

2023-56 Délégation de pouvoirs du conseil d'administration au Vice-Président - Modifications

2023-57 Approbation de la convention XL Autonomie pour l'année 2024

2023-58 Document individuel de prise en charge d'aide à domicile et du service de portage - Modifications

2023-59 Attribution et autorisation de signature des marchés d'assurance de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie" à Pouillon

2023-60 Modification du tarif de repas du service de portage

2023-61 Tarifs 2024 Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile

2023-62 Décision modificative n°1 Budget Principal CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans

2023-63 Décision modificative n°2 Budget Annexe SAD

2023-64 Décision modification n°2 Budget Annexe Portage de Repas

2023-65 Décision modificative n°3 EHPAD

2023-66 Versement des subventions d'équilibre du CIAS vers les budgets annexes

2023-67 Avance 2024 sur la subvention au budget principal du CIAS

2023-68 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Principal du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans pour l'exercice précédent)

2023-69 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Annexe Portage de Repas du Pays d'Orthe et Arrigans pour l'exercice précédent)

2023-70 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget Annexe SAD du Pays d'Orthe et Arrigans pour l'exercice précédent)

2023-71 Autorisation au Président d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l'EHPAD de l'exercice précédent)

2023-72 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget Principal du CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans

2023-73 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget Annexe Portage de Repas du Pays d'Orthe et Arrigans

2023-74 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget Annexe SAD du Pays d'Orthe et Arrigans

2023-75 Constitution de provisions pour créances douteuses du Budget EHPAD

2023-76 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacements (Article L 332-13)

2023-77 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents (Article L 332-23)

2023-78 Création de 8 emplois permanents pour occuper des missions au sein de l'EHPAD "La Chaumière Fleurie"

2023-79 Mise à jour des Autorisations Spéciales d'Absences (ASA)

2023-80 Modification du montant du forfait mobilité durable

2023-81 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 19 Octobre 2023

Publié le 25 Octobre 2023

2023-41 Compte-rendu des décisions prises par le Vice-Président en vertu des délégations du conseil d'administration

2023-42 Approbation du contrat d'objectifs CARSAT

2023-43 Appel pour une société landaise sans violence faite aux femmes

2023-44 Approbation de l'avenant à l'accord-cadre à bons de commandes portant sur la confection de repas - Changement de Trésor Public

2023-45 Prise en charge des frais de déplacements des agents

2023-46 DM1 budget annexe SAAD

2023-47 DM1 budget annexe Portage des repas

2023-48 Fixation du tarif journalier EHPAD La Chaumière Fleurie

2023-49 Fixation du tarif des repas des agents de l'EHPAD La Chaumière Fleurie

2023-50 Décision modificative n°2 - EHPAD La Chaumière Fleurie

2023-51 Création de onze emplois permanents d'agents sociaux à temps non complet

2023-52 Création d'un emploi permanent d'infirmière en soins généraux à temps complet

2023-53 Création d'un emploi permanent sur le contrat 3-3-2 à temps complet sur le grade d'adjoint technique principal 2ème classe à compter du 1er Janvier 2024

2023-54 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 2 Août 2023

Publié le 3 Août 2023

2023-34 Document individuel de prise en charge du service d'aide à domicile et du service portage de repas

2023-35 Révision du livret d'accueil du bénéficiaire du service d'aide à domicile et du service portage de repas

2023-36 Révision du règlement de fonctionnement du service d'aide à domicile et du service de portage de repas

2023-37 Admissions en non valeurs du Service d'aide à domicile et du portage de repas

2023-38 EHPAD La chaumière fleurie : approbation de la décision modificative

2023-39 Mise à jour du tableau des effectifs (suite à la suppression d'emploi) à compter du 1er septembre 2023

2023-40 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire

 

Séance du 15 Juin 2023 

Publié le 30 Juin 2023

2023-29 Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 30 mars 2023

2023-30 Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commandes portant sur la confection de repas 

2023-31 Création de 3 emplois permanents à temps non complet d'agents sociaux

2023-32 bis Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade de l'année 2023

2023-33 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

 

Séance du 30 Mars 2023 

Publié le 07 Avril 2023

2023-01 Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 15 décembre 2022

2023-01a Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 15 décembre 

2023-02 Compte-rendu des décisions prises par le Vice-Président en vertu des délégations du conseil d'administration 

2023-03 Délégation de pouvoirs du conseil d'administration au Vice-Président - ­Modifications 

2023-04 Acceptation d'un don à l'Ehpad La Chaumière Fleurie

2023-05 Adhésion service référent signalement CDG40

2023-05a Convention d'adhésion - Gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

2023-06 Convention référent laïcité avec le CDG 40

2023-06a Convention d'adhésion - Gestion du dispositif référent laïcité entre le CDG 40 et les collectivités territoriales du département des Landes

2023-07 Convention de mise en œuvre des médiations de la consommation

2023-07a Convention de mise en œuvre des médiations de la consommation

2023-08 Approbation du compte de gestion de l'EHPAD 2022

2023-09 Approbation de l'Etat réalisé des recettes et des dépenses 2022

2023-09a Feuille de signatures

2023-10 Affectation des résultats EHPAD 2022

2023-11 Adoption de l'Etat prévisionnel des recettes et dépenses (EPRD) 2023

2023-11a Annexe 1 synthétique

2023-11a Annexe 1

2023-11a Annexe 5

2023-11a Annexe 6

2023-11a Feuille de signatures

2023-12 Approbation du compte de gestion du budget principal du CIAS 2022

2023-12a Etats

2023-13 Approbation du compte administratif du budget principal du CIAS 2022

2023-13a Acquittement

2023-13a Feuille de signatures CA CIAS 2022

2023-14 Affectation des résultats budget principal CIAS 2022

2023-15 Adoption du budget primitif - Budget Principal CIAS 2023

2023-15a Acquittement>

2023-15a Feuille de signatures

2023-16 Approbation du compte de gestion du budget annexe SAD 2022

2023-17 Approbation du compte administratif du budget annexe SAD 2022

2023-17 CA SAD 2022

2023-17a Feuille de signatures

2023-18 Affectation des résultats

2023-19 Adoption du budget primitif - Budget Annexe SAD Pays d'Orthe et Arrigans 2023

2023-19 BP SAD

2023-19 Feuille de signatures

2023-20 Approbation du compte de gestion du budget annexe Portage des Repas 2022

2023-21 Approbation du compte administratif du budget annexe Portage de Repas 2022

2023-21 

2023-21 Résultats budgétaires

2023-22 Affectation des résultats budget annexe Portage de Repas 2022

2023-23 Acquittement

2023-23 Adoption du budget primitif - Budget Annexe Portage de Repas 2023

2023-23 Feuille de signatures

2023-24 Versement des subventions d'équilibre

2023-25 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section

2023-26 Service d'aide à domicile : création de trois emplois permanents d'agent social territorial 

2023-27 Etat des effectifs

2023-28 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration

Séance du 15 décembre 2022

Publié le 16 décembre 2022

2022-78 Document individuel de prise en charge des services d’aide à domicile et du portage des repas

2022-79 Livret d’accueil du bénéficiaire du service d’aide à domicile et du service portage des repas

2022-80 Règlement de fonctionnement du service d’aide à domicile et du service portage des repas

2022-81 Attribution marché confection des repas service portage des repas

2022-82 Décision Modificative n°1 Service Aide A Domicile

2022-83 Provision pour créances douteuses budget annexe SAD

2022-84 Provision pour créances douteuses budget annexe portage de repas

2022-85 Prise en charge des déficits des budgets annexes du CIAS

2022-86 Tarif du repas du service Portage des repas

2022-87 Avance 2023 sur la subvention au budget principal du CIAS

2022-88 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget principal

2022-89 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget annexe portage de repas

2022-90 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget annexe SAD

2022-91 Autorisation au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement budget EHPAD

2022-93 Provision pour créances douteuses EHPAD

2022-94 création d’emploi au pôle domicile

2022-95 Lieu du prochain conseil d’administration

 

Publié le 15 décembre 2022

Séance du 27 octobre 2022

Publié le 14/11/2022

2022-63 Election à la Commission d'Appel d'Offres

2022-64 Création du groupement de commandes marché assurances avec la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans

 2022-64a Création du groupe de commandes marché assurances avec la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans - Convention constitutive

2022-65 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

2022-67 Décision modificative n°1 Budget annexe portage de repas

2022-68 Créances admises en non-valeur budget annexe portage de repas

2022-69 Convention de refacturation de frais de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans vers le CIAS budget principal

2022-69a Convention de refacturation de frais

2022-70 Création d'emplois permanents suite à des avancements de grade et mise à jour du tableau des emplois

2022-71 Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40

2022-71a Adhésion au service Santé Sécurité au Travail CDG 40 - Convention

2022-72 Convention de mise à disposition de personnel CC-CIAS

2022-72a Convention de mise à disposition agent CC vers CIAS serv commun

2022-73 Convention de mise à disposition d'agents d'entretien par la CC au CIAS

2022-73a Convention mise à disposition agent CC vers CIAS

2022-74 Convention de mise à disposition d'agents d'entretien par le CIAS à la Communauté de communes

2022-74a Convention mise à disposition agent CIAS vers CC

2022-75 Convention d'adhésion à la mission de médiation CDG40

2022-76 Création d'emploi d'ergothérapeute à 17h30

2022-77 Lieu du prochain conseil d'administration

 

Publié le 28/10/2022

2022-66 Fixation du tarif journalier hébergement 2023 de l'EHPAD

 

Séance du 26 juillet 2022

Publié le 03/08/2022

2022-53 Décision modificative n°1 de l’EPRD (EHPAD) 

2022-54 Ligne de trésorerie EHPAD

2022-55 Révision de la durée des amortissements de certains biens de l’EHPAD

2022-56 Prix des repas agents et visiteurs de l’EHPAD

2022-57 Durée d’amortissements M22 – budget SAD

2022-58 Convention XL Autonomie prévention de la perte d’autonomie

2022-59 Avenant n°4 CPOM et extension prime aux agents du portage et agent du secrétariat

2022-60 Recours à un contrat d’apprentissage niveau Bachelor (bac+3)

2022-61 Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet (28h)

2022-62 Lieu du prochain conseil d’administration

Séance du 1er juillet 2022

Publié le 07 juillet 2022

2022-45 Fixation du tarif de l'accueil de jour de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon

2022-46 Fixation des tarifs d'hébergement de l'EHPAD La Chaumière Fleurie à Pouillon

2022-47 Demande d’une aide exceptionnelle à l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour l’EHPAD

2022-48 Versement d'une prime aux aides à domicile

2022-49 Instauration d'une prime de revalorisation pour les médecins coordonnateurs exerçant dans les EHPAD

2022-50 Valorisation du jour de compte épargne temps (CET)

2022-51 Création de trois emplois permanents à temps complet d’agents sociaux suite à des augmentations du temps de travail

2022-52 Fixation du lieu du prochain conseil d'administration