Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 8 Avril 2025 à 18h45, à la salle polyvalente d'Orthevielle.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 février 2025
3. 2025-25 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-26 Travaux de rénovation et d'extension de l'école de Tilh - Avenant n°1 au lot n°9 "Peinture - Isolation par l'extérieur"
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
a) Budget principal :
2025-27 Approbation du Compte Financier Unique 2024 - budget principal
2025-28 Affectation du résultat 2024 - budget principal
2025-29 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget principal
b) Budget annexe action économique :
2025-30 Approbation du Compte financier unique 2024 - budget annexe action économique
2025-31 Affectation du résultat 2024 - budget annexe action économique
2025-32 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget annexe action économique
c) Budget annexe Office de Tourisme :
2025-33 Approbation du Compte financier unique 2024 - budget annexe office de tourisme
2025-34 Affectation du résultat 2024 - budget annexe office de tourisme
2025-35 Adoption du budget prévisionnel 2025 du budget annexe office de tourisme
d) Budget annexe Gémapi :
2025-36 Approbation du Compte financier unique 2024 - budget annexe Gémapi
2025-37 Affectation du résultat 2024 budget annexe Gémapi
2025-38 Adoption du Budget prévisionnel 2025 du budget annexe Gémapi
e) Budget annexe Multiple Rural
2025-39 Approbation du Compte financier unique 2024 - budget annexe multiple rural
2025-40 Affectation du résultat 2024 - budget annexe multiple rural
2025-41 Budget prévisionnel 2025 du budget annexe multiple rural
f) 2025-42 Etat de la dette au 1er Janvier 2025
g) 2025-43 Etat des effectifs au 1er avril 2025
h) 2025-44 Vote des taux TFB, TFNB, CFE, TH additionnelle
i) 2025-45 Vote du taux TEOM
j) 2025-46 Fixation du produit de la taxe GEMAPI
k) 2025-47 Vote du coefficient de la TASCOM
l) Subventions d'équilibre :
2025-48 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2025-49 Subvention d'équilibre au budget du CIAS
m) 2025-50 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de la section - fogibilité des crédits
2025-51 Attribution d'une subvention à l'association Solutions Mobilité et autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens
2025-52 Remboursement des frais des élus locaux dans le cadre du mandat spécial pour la Commission Nationale du Patrimoine et de l'Architecture (CNPA) pour valider le périmètre du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Sorde l'Abbaye au Ministère de la Culture à Paris
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2025-53 Création d'un emploi permanent à temps non complet (28h) d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
2025-54 Création de deux emplois permanents d'adjoints techniques à temps non complet
2025-55 Accueil de stagiaire BAFA, BAFD ou diplôme d'animation et instauration d'une gratification
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2025-56 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°3 du PLUi des Arrigans
2025-57 Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°3 du PLUi du Pays d'Orthe
2025-58 Achat terrain Orthevielle - compensation
8. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2025-59 Vente de terrains - Lot 1 ZB 96p Zone artisanale "Le Tourneur" à Orthevielle à l'entreprise SCI LANA (Goudard)
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteur : Gisèle Mamoser
2025-60 ALSH - Fixation des tarifs des séjours d'été
10. Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
10. Questions diverses / Actualités.
