Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 5 juillet 2022 à 18h45, à la salle des fêtes de Cagnotte.
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 mai 2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2022-98 Élection d’un délégué pour représenter la CCPOA au SITCOM
4. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
- 2022-99 Transmission pour information du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
5. Ressources-humaines – Rapporteur Serge Lasserre
- 2022-100 Création d’un emploi d’ATSEM principal de 1ère classe (Varlet)
- 2022-101 Extension du RIFSEEP à l’ensemble des filières (médico-sociales, culturelles, techniques)
- 2022-102 Actualisation de la délibération générale sur le Rifseep avec intégration de tous les cadres d’emplois de la CCPOA
- 2022-103 Création d’emplois pour le poste de chargé de la commande publique et des affaires juridiques en catégorie A et B
- 2022-104 Création d’un emploi de chargé du suivi institutionnel et espace France Services
6. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2022-105 Tarifs et participation de la CCPOA pour les mini-séjours de l'ASLH du Pays d'Orthe
7. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteurs : Valérie Bréthous et Robert Bacheré
- 2022-106 Avenant n°1 au lot n°3 étanchéité du marché de restauration de l’Abbaye de Sorde
- 2022-107 Aide aux hébergeurs pour le classement en meublés de tourisme
8. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2022-108 Avenants n°1 au marché du programme voirie
9. Questions diverses / Actualités.
10. 2022-109 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
