Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 28 Mars 2023 à 18h45, à la salle polyvalente de Oeyregave.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. 2023-24 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 février 2023
3. 2023-25 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-26 Remplacement de membres au sein des commissions
2023-27 Rénovation et extension de l'école élémentaire de Tilh - Transfert de la maîtrise d'ouvrage - autorisation de signature
2023-28 Rénovation et extension de l'école élémentaire de Tilh - approbation du programme et fixation de l'enveloppe financière prévisionnelle
2023-29 Travaux de restauration du cryptoportique de l'Abbaye Saint-Jean de Sorde – avenant 2 au lot n°2 « Terrassement »
5. Finances – Rapporteur : Serge Lasserre
A. Reprise anticipée des résultats :
2023-30 Reprise anticipée des résultats du budget principal - Rapporteur : Serge Lasserre
2023-31 Reprise anticipée des résultats du budget annexe action économique
2023-32 Reprise anticipée des résultats du budget annexe office de tourisme
2023-33 Reprise anticipée des résultats du budget annexe multiple rural
2023-34 Reprise anticipée des résultats du budget annexe Gémapi - Rapporteur : Didier Sakellarides
B. Adoption des budgets prévisionnels 2023 :
2023-35 Budget prévisionnel du budget principal - Rapporteur : Serge Lasserre
2023-36 Budget prévisionnel du budget annexe action économique - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-37 Budget prévisionnel du budget annexe office de tourisme - Rapporteur : Robert Bacheré
2023-38 Budget prévisionnel du budget annexe multiple rural - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-39 Budget prévisionnel du budget annexe Gémapi - Rapporteur : Didier Sakellarides
C. 2023-40 Etat de la dette - Rapporteur : Serge Lasserre
D. 2023-41 Etat des effectifs - Rapporteur : Serge Lasserre
E. 2023-42 Vote des taux TFB, TFNB, CFE
F. 2023-43 Vote du taux TEOM
G. 2023-44 Fixation du produit de la taxe de la GEMAPI
H. 2023-45 Vote du coefficient de la TASCOM
I. Subventions d'équilibre :
2023-46 Subventions d'équilibre aux budgets annexes de la Communauté de communes
2023-47 Subventions d'équilibre au budget du CIAS
J. 2023-48 Autorisation de procéder à des virements de crédits dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de la section
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2023-49 Création d'un emploi d'agent social permanent à temps non complet à compter du 1er avril 2023
2023-50 Création d'un emploi d'agent administratif permanent à temps complet à compter du 1er mai 2023
2023-51 Création d'un emploi d'adjoint d'animation à temps complet à compter du 1er août 2023
2023-52 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 40
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2023-53 Achat de terrains sur la commune de Peyrehorade - parcelles "Stradal"
2023-54 Achat d'un terrain sur la commune de Sorde-l'Abbaye - parcelle ZK39
8. Questions diverses et Actualités
7. 2023-55 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
