Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 1er Octobre 2024 à 18h45, à la salle du Quillier à Mouscardès.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 Juillet 2024
3. 2024-114 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-115 Attribution du lot n°9 du marché de travaux de rénovation et d'extension de l'école élémentaire de Tilh
2024-116 Approbation de la convention de fonction relative au fonctionnement de la fourrière animale du chenil Birepoulet
2024-117 Autorisation de la signature de la charte du dispositif "Mon OrdiPin40"
2024-118 Approbation du rapport annuel 2023 du Syndicat Intercommunal d'Enlèvement et de Traitement des Ordures Ménagères (SIETOM)
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-119 SIETOM de Chalosse : institution de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (TEOMi)
2024-120 Redevance d'occupation du domaine public 2024 par les ouvrages de distribution de gaz Terega
2024-121 Attribution d'une subvention à la fédération internationale de pelote basque
6. Ressources humaines – Rapporteur Serge Lasserre
2024-122 Création d'un emploi permanent ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet (30h)
2024-123 Création d'un emploi permanent de Directeur pédagogique de Centre de Loisirs à temps complet
2024-124 Création de deux emplois permanents d'agent d'entretien des bâtiments publics à temps non complet
2024-125 Création d'un emploi permanent de Directeur des Services Techniques (DST) à temps complet
2024-126 Création d'un emploi permanent de Responsable du service Maternelles et entretien des bâtiments à temps complet
2024-127 Mise à jour du tableau des effectifs à la suite des avancements de grade de l'année 2024
7. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteur : Valérie Bréthous
2024-128 Approbation de la charte ambassadeur de la Vallée du Kiwi
8. 2024-129 Motion sur l'hôpital de Dax et la défense du service public de la santé - Pour la défense d'un service public de la santé de qualité
9. 2024-130 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
10. Questions diverses / Actualités
