Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 19 Novembre 2024 à 18h45, à la salle des fêtes de Cagnotte

Ordre du jour 

1.     Désignation du secrétaire de séance

 

2.     Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 Juillet 2024

 

3.     2024-131 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire

 

4.     Administration générale Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2024-132 Désignation des membres au conseil d’exploitation de l’office de tourisme

 

5.     FinancesRapporteur Serge Lasserre

2024-133 Don à l’association de Maires et Présidents de communautés de Pyrénées-Atlantiques

2024-134 Attribution d’une subvention à l’ADAVEM JP40 et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées dans le département des Landes

 

6.     Développement économiqueRapporteur : Jean-Marc Lescoute

2024-135 Demande de dérogation d’ouverture dominicale des magasins Lidl et Carrefour de Peyrehorade plus de 5 dimanches en 2025

 

7.     Aménagement du territoire / EnvironnementRapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides

2024-136 Approbation de la convention avec la commune de Port de Lanne pour une participation financière à la rénovation de logements communaux

2024-137 Partenariat pour l’animation et la mise en œuvre du programme d’études préalable à un programme d’actions de prévention des inondations à l’échelle du sous-bassin de l’Adour aval

2024-138 Règlement d’intervention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur le patrimoine communal

2024-139 Approbation de la délimitation du périmètre de Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Sorde l’Abbaye

2024-140 Convention relative au financement des études du Schéma Directeur des infrastructures ferroviaires du Service Express Régional Métropolitain (SERM) Basco Landais (BL)

 

8.     Questions diverses / Actualités.