Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 19 Novembre 2024 à 18h45, à la salle des fêtes de Cagnotte
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 Juillet 2024
3. 2024-131 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-132 Désignation des membres au conseil d’exploitation de l’office de tourisme
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-133 Don à l’association de Maires et Présidents de communautés de Pyrénées-Atlantiques
2024-134 Attribution d’une subvention à l’ADAVEM JP40 et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées dans le département des Landes
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-135 Demande de dérogation d’ouverture dominicale des magasins Lidl et Carrefour de Peyrehorade plus de 5 dimanches en 2025
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-136 Approbation de la convention avec la commune de Port de Lanne pour une participation financière à la rénovation de logements communaux
2024-137 Partenariat pour l’animation et la mise en œuvre du programme d’études préalable à un programme d’actions de prévention des inondations à l’échelle du sous-bassin de l’Adour aval
2024-138 Règlement d’intervention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur le patrimoine communal
2024-139 Approbation de la délimitation du périmètre de Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Sorde l’Abbaye
2024-140 Convention relative au financement des études du Schéma Directeur des infrastructures ferroviaires du Service Express Régional Métropolitain (SERM) Basco Landais (BL)
8. Questions diverses / Actualités.
- FRANCE SERVICES DU PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS - Retrouvez tous les services et accompagnements gratuits sur la nouvelle brochure !
- LES RENCONTRES DE LA CREATION D'ENTREPRISE - Nouvelle édition le Jeudi 12 Décembre dans les locaux de la CCPOA à Peyrehorade