Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 16 Juillet 2024 à 18h45, à la salle polyvalente de Bélus.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 juin 2024
3. 2024-90 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-91 Approbation du plan d’actions égalité professionnelle femmes-hommes
2024-92 Rénovation et extension de l’école élémentaire de Tilh – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – avenant n°1 – autorisation de signature
2024-93 Convention de partenariat avec le Département des Landes pour faciliter la mise en œuvre de clauses d’insertion sociale et de promotion de l’emploi dans la commande publique – autorisation de signature
2024-94 Conseil d’exploitation de l’office de tourisme : modification de la composition
2024-95 Mise à jour des commissions thématiques
2024-96 Modification des délégués au SIETOM
2024-97 Modification des représentants au SYDEC
2024-98 Modification des représentants au SMBAM
2024-99 Adhésion au Système d’Archivage Électronique
2024-100 Approbation de la convention de partenariat dans le cadre de l’animation d’actions de prévention avec l’ASEPT
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-101 Création d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) : Rénovation et extension de l’école de Tilh
2024-102 Décision modificative n°1 Budget principal
6. Ressources humaines – Rapporteur Serge Lasserre
2024-103 Actualisation du RIFSEEP à l’ensemble des cadres d’emploi
2024-104 Création de 3 emplois permanents à temps non complet
2024-105 Mise à jour du document unique petite enfance - service jeunesse
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-106 Aide à l’installation à l’entreprise Transport Lapeyrade
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-107 Rédaction d’un avis dans le cadre de la consultation des Personnes Publiques Associées de la modification du SRADDET de la région Nouvelle Aquitaine
2024-108 Mise en place d’une politique d’incitation au covoiturage
2024-109 Projet photovoltaïque d’autoconsommation collective patrimoniale approbation du programme et fixation de l’enveloppe financière prévisionnelle
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
2024-110 Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs
2024-111 Adoption du PPMS de l’ALSH des Arrigans
2024-112 Adoption des tarifs des activités de l’espace ados
10. 2024-113 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
11. Questions diverses / Actualités
