Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 14 Mai 2024 à 18h45, à la salle des fêtes de Misson.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. 2024-57 Installation d’une nouvelle conseillère communautaire - Saint Lon les Mines

 

3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024 ;

 

4. 2024-58 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire

 

5. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2024-59 Approbation des statuts du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

2024-60 Approbation du règlement intérieur de la piscine de Peyrehorade

 

6. Finances – Rapporteur Serge Lasserre

2024-61 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024

2024-62 Amortissements des immobilisations pour l’ensemble des budgets de la Communauté de communes à compter du 1er juin 2024

2024-63 Décision modificative n°1 au budget annexe Gémapi

 

7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute

2024-64 Aide à l’investissement immobilier des entreprises - dérogation pour la société SICA des Gaves à Saint Etienne d’Orthe

2024-65 Acquisition de parcelles sur la commune de Peyrehorade

 

8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides

2024-66 Convention avec l’institution Adour pour la participation au SAGE Adour aval

2024-67 Approbation des conventions avec les communes de Orist, Hastingues et Cauneille pour une participation financière à la rénovation de logements communaux

2024 -68 Convention Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique avec Soliha

 

9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser

2024-69 Modification du projet éducatif de l’Espace ados

2024-70 Approbation de la tarification mini-séjour été ALSH

 

10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous

2024-71 Office de tourisme du Pays d’Orthe et Arrigans – Vallée du kiwi - Commercialisation 

2024-72 Approbation de la convention parcours Terre Aventura en Pays d’Orthe et Arrigans

 2024- 73 Approbation des contrats de locations de vélos par l’office de tourisme La Vallée du Kiwi

2024-74 Approbation de la convention  cadre de partenariat pour la valorisation de l’ensemble patrimonial Abbaye de Sorde 2024-2027

2024-75 Approbation de la convention de valorisation de la course landaise

 

12. Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.

 

13. Questions diverses / Actualités.