Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 14 Mai 2024 à 18h45, à la salle des fêtes de Misson.
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. 2024-57 Installation d’une nouvelle conseillère communautaire - Saint Lon les Mines
3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024 ;
4. 2024-58 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
5. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-59 Approbation des statuts du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
2024-60 Approbation du règlement intérieur de la piscine de Peyrehorade
6. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-61 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
2024-62 Amortissements des immobilisations pour l’ensemble des budgets de la Communauté de communes à compter du 1er juin 2024
2024-63 Décision modificative n°1 au budget annexe Gémapi
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-64 Aide à l’investissement immobilier des entreprises - dérogation pour la société SICA des Gaves à Saint Etienne d’Orthe
2024-65 Acquisition de parcelles sur la commune de Peyrehorade
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-66 Convention avec l’institution Adour pour la participation au SAGE Adour aval
2024-67 Approbation des conventions avec les communes de Orist, Hastingues et Cauneille pour une participation financière à la rénovation de logements communaux
2024 -68 Convention Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique avec Soliha
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
2024-69 Modification du projet éducatif de l’Espace ados
2024-70 Approbation de la tarification mini-séjour été ALSH
10. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
2024-71 Office de tourisme du Pays d’Orthe et Arrigans – Vallée du kiwi - Commercialisation
2024-72 Approbation de la convention parcours Terre Aventura en Pays d’Orthe et Arrigans
2024- 73 Approbation des contrats de locations de vélos par l’office de tourisme La Vallée du Kiwi
2024-74 Approbation de la convention cadre de partenariat pour la valorisation de l’ensemble patrimonial Abbaye de Sorde 2024-2027
2024-75 Approbation de la convention de valorisation de la course landaise
12. Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
13. Questions diverses / Actualités.
