Le prochain conseil communautaire se déroulera le Mardi 10 Décembre 2024 à 18h45, à la salle des fêtes de Cauneille
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 Novembre 2024
3. 2024-140 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
2024-141 Adoption du guide interne de la commande publique
2024-142 Attribution et autorisation de signature des contrats d'assurances risques statutaires, flotte automobile et auto collaborateurs de la Communauté de communes et du CIAS (SAD et portage de repas)
5. Finances – Rapporteur Serge Lasserre
2024-143 Budget principal - correction de l'affectation des résultats 2023
2024-144 Décision modificative n°2 au budget principal
2024-145 Décision modificative n°3 au budget principal
2024-146 Budget annexe action économique - correction de l'affectation des résultats 2023
2024-147 Budget annexe action économique - décision modificative n°1
2024-148 Budget annexe office de tourisme - correction de l'affectation des résultats 2023
2024-149 Budget annexe office de tourisme - décision modificative n°1
2024-150 Budget annexe multiple rural - décision modificative n°1
2024-151 Confirmation de la subvention d'équilibre au budget du CIAS
2024-152 Confirmation de la subvention d'équilibre aux budgets annexes
2024-153 Avance de subvention au budget du CIAS
2024-154 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Budget général
2024-155 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Budget annexe action économique
2024-156 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Budget annexe Gemapi
2024-157 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Budget annexe office de tourisme
2024-158 Autorisation donnée au Président afin d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - Budget annexe multiple rural
2024-159 Remboursement de l'emprunt de l'EHPAD au budget de la CCPOA
2024-160 Fixation du montant prévisionnel d'attribution de compensation 2025
2024-161 Déficit régie piscine
6. Ressources humaines – Rapporteur : Serge Lasserre
2024-162 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
2024-163 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
2024-164 Création d'un poste permanent d'agent en charge de l'animation au sein du centre de loisirs, à temps complet
2024-165 Délibération de participation au contrat de prévoyance dans le cadre de la procédure de labellisation
2024-166 Délibération relative au régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise)
2024-167 Approbation du nouvel organigramme de la CCPOA à compter du 1er janvier 2025
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
2024-168 Avenant n°1 à la convention d'élaboration d'un programme d'études préalables à un programme d'actions de prévention des inondations à l'échelle du sous-bassin de l'Adour aval
2024-169 Délibération pour la convention cadre d'adhésion au service Plan Intercommunal de Sauvegarde du centre de gestion des Landes
2024-170 Approbation de la convention avec la commune de Port de Lanne pour une participation financière à la rénovation de logements communaux
2024-171 2ème débat du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
2024-172 Engagement pour la convention pacte territoriale
8. 2024-173 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
9. Questions diverses / Actualités.
