Le prochain conseil communautaire se déroulera le Lundi 12 Février 2024 à 18h45, à la salle des associations de Saint-Lon-les-Mines.
Ordre du jour :
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 décembre 2023
3. 2024-01 Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire
4. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2024-02 Approbation des avenants aux marchés assurances
- 2024-03 Sydec : désignation d’un représentant communautaire à la compétence maitrise de la demande en énergie
5. Finances – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2024-04 Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes
- 2024-05 Débat d’orientations Budgétaires (DOB) 2024
6. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute
- 2024-06 Délibération donnant mandat au Centre de gestion des Landes pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
7. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2024-07 Aide à l'investissement immobilier des entreprises - dérogation pour la société « Eco transformation » à Saint Lon les Mines
- -2024-08 Indemnités d’expropriation au propriétaire et aux fermiers des parcelles ZH43 et ZH44 à Oeyregave
8. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2024-09 Approbation du règlement Habitat
- 2024-10 Adhésion à l’association Sites & Cités remarquables de France
9. Petite enfance, enfance, jeunesse – Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2024-11 Approbation des nouveaux tarifs ALSH à compter du 1er avril 2024
- 2024-12 Participation de la CCPOA aux séjours des ALSH et Espace Ados
- 2024-13 Détermination des tarifs des séjours été aux ALSH
- 2024-14 Détermination du tarif du séjour ski 2024 ALSH
- 2024-15 Attribution d’une aide au financement de la formation BAFA pour les jeunes du territoire Orthe et Arrigans
- 2024-16 Actualisation de la participation pour l’accompagnatrice du transport scolaire du SIVU Sames Hastingues et SIVU Misson Mimbaste
10. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2024-17 Attribution des accords-cadres voirie
- 2024-18 Attribution d’un fonds de concours voirie à la commune de Peyrehorade
11. Questions diverses / Actualités.
