Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 19 octobre, à 18h45, à la salle polyculturelle de Pey.
Ordre du jour
1. Approbation du Procés-Verbal de la séance du 21 septembre 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Petite enfance, enfance, jeunesse - Rapporteuse : Gisèle Mamoser
- 2021-103 Définition de la politique jeunesse et transfert de l’espace ado de Peyrehorade à la CCPOA.
4. Finances - Rapporteur : Serge Lasserre
- 2021-104 Subvention aux associations éducatives 2021 ;
- 2021-105 Subvention au Conseil départemental d’accès au droit des Landes (CDADL) ;
- 2021-106 Révision de l'attribution de compensation de Peyrehorade ;
- 2021-107 Fixation des attributions de compensation provisoires pour 2022.
5. Ressources humaines - Rapporteur : Serge Lasserre
- 2021-108 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps complet, à compter du 1er janvier 2022 ;
- 2021-109 Création d’emplois permanents à temps complet pour occuper les fonctions de responsable du service jeunesse ;
- 2021-110 Création d’emplois permanents suite à des avancements de grade et mise à jour du tableau des emplois ;
-2021-111 Recours au contrat d'apprentissage pour le service petite enfance, enfance, jeunesse.
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2021-112 Aide entreprise Gassier constructions Bois
7. Aménagement du territoire - Rapporteur : Jean-Marc Lescoute
- 2021-113 Demande d'ouverture d'une enquête publique parcellaire à la ZAC Sud Landes à Oeyregave ;
-2021-114 Candidature à l'acquisition de foncier auprès de la SAFER sur la ZAC Sud Landes à Oeyregave.
8. Questions diverses / Actualités
9. 2021-115 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire
