Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 21 septembre, à 18h45, salle Quillier, 410 Rue des Arènes, Lieu-dit Ecole, à Mouscardès.
Ordre du jour
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 juin 2021 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du conseil communautaire ;
3. Administration générale – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute ;
- 2021-89 Avenant n°1 à la prestation « délégué à la protection des données » auprès de l’ALPI.
4. Finances – Rapporteur Jean-Marc Lescoute ;
- 2021-90 Redevance d’occupation du domaine public 2021 par les ouvrages de distribution de gaz Terega ;
- 2021-91 Avis sur la remise gracieuse dans le cadre du vol constaté à la piscine intercommunale ;
- 2021-92 Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
5. Ressources-humaines – Rapporteur Jean-Marc Lescoute ;
- 2021-93 Création d’un emploi en contrat de projet chargé de mission SCOT/urbanisme ;
- 2021-94 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet et d’un emploi permanent de technicien territorial à temps complet.
6. Développement économique – Rapporteur : Jean-Marc Lescoute ;
-2021-95 Réaffection des sommes versées dans le cadre de la dotation du fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de nouvelle-aquitaine covid-19.
7. Aménagement du territoire / Environnement – Rapporteur : Bernard Magescas / Didier Sakellarides
- 2021-96 Plan Local d’Urbanisme intercommunal des Arrigans : modalités de mise à la disposition du public du projet de modification simplifiée n°1.
8. Patrimoine, Culture, Tourisme – Rapporteuse : Valérie Bréthous
- 2021-97 Autorisation de désherbage des documents du fonds de la lecture publique ;
- 2021-98 Immatriculation de l'Office de Tourisme comme opérateur de voyages ;
- 2021-99 Remplacement d’un membre du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme.
9. Service Technique / Voirie – Rapporteur : Roger Larrodé
- 2021-100 Avenant n°2 au Marché d’enrobé à chaud.
10. Questions diverses / Actualités.
- 2021-101 Motion de soutien aux chasseurs pour le maintien des chasses traditionnelles du sud-ouest
11. 2021-102 Fixation du lieu du prochain conseil communautaire.
